L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon

Les auteurs universitaires :

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, EM Grenoble

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Les auteurs praticiens :

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 


 

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA

 

Co-fondatrice de la Revue Numérique en Droit des Assurances :
www.actuassurance.com devenue www.bjda.com

► Fonctions universitaires :

  • Maître de conférences en droit privé, HDR, Université Jean Moulin – Lyon 3
  • Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon
  • Responsable pédagogique du Diplôme Universitaire de droit des assurances à l’IAL

►Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :

Droit des assurances :

– Droit du contrat d’assurance : règles communes (M1 et M2)

– Assurances de dommages (M2)

– Droit du contrat d’assurance vie (ISFA- actuaire en assurance)

– Risques et assurances d’entreprise (M2)

– Théorie générale des assurances collectives (M2)

– Assurances de l’immeuble et Assurances construction (M2)

– Assurances et industrie de la santé (M2)

Droit civil :

– Droit des personnes et des incapacités (L1)

– Droit des biens (L1)

►Publications (Extraits) et communications :

Ouvrages personnels

  • Les assurances de Responsabilité civile, 6e éd., éditions l’argus de l’assurance, 2014.
  • Un an de jurisprudence en droit des assurances, (co-écrit), LexisNexis, coll. Actualités, 2014.
  • L’assurance et les tiers : variations sur le thème de la complexité des relations contractuelles, éd. Defrénois, 2004, collection thèses de droit privé.

Ouvrages collectifs

– Contributeur au « Code des Assurances », éditons Litec, 2016/2017, création (2006) et mise à jour annuelle des commentaires sous les articles suivants :

* Le contrat d’assurance : art. L. 112-1 à L. 112-9 ; art. 113-6 ; art. L. 113-12 à L. 113-16

* La prescription biennale : art. L. 114-1 et L. 114-3

– « Pratique des baux commerciaux », éditions Dalloz professionnels, 2015-2016, création et mise à jour des dossiers relatifs au contrat d’assurance lié à un bail commercial.

– Lamy Associations, éd. Wolkers, 2015, rubrique « Assurance des Associations », co-création et mise à jour annuelle.

– « La transaction en droit des assurances » in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV – livre troisième du Code civil «  Des transactions  », Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice), sous dir. B. Mallet-Bricout et W. Dross, 2013, Documentation française

– « Les assurances de responsabilité : l’étendue des garanties » in La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances, Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Poitiers, déc. 2014, éd. Bruylant, 2015, p. 292-311.

– «  Les assurances de la construction : Rapport français », in L’immeuble et la responsabilité, Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Tours, déc. 2015, éd. Bruylant, 2016, p. 165-189.

 

Chroniques et articles  

  • Abus de droit et assurance, RGDA 2016, n° 11, p. 507.
  • L’appréciation de la cause technique d’un sinistre sériel et autres questions, (à propos de Cass. 2e civ., 7 févr. 2013, n° 12-11524) actuasssurance.com / www.bjda.com 2013, réflex., n° 30.
  • Propos libres inspirés par l’arrêt de la deuxième chambre civile du 28 février 2013, (pourvoi n° 12-12813), actuasssurance.com / www.bjda.com 2013, réflex., n° 30.
  • Assurance groupe emprunteur : la participation bénéficiaire en question (A propos de l’arrêt du Conseil d’Etat du 23 juill. 2012, n° 353885),  actuasssurance.com/www.bjda.com 2012, réflex.,n° 27.
  • La déclaration initiale des risques du souscripteur, 2012, chron. 833.
  • L’adhérent et l’exclusion contractuelle du suicide : une affaire peu banale pour une solution classique(à propos de Cass. 2ème, 15 déc. 2011, n° 10-23889), www.actuasssurance.com/www.bjda.com 2012, réflex.,  n° 24.
  • Retour sur le principe indemnitaire en assurance de dommages, actuassurance.com / www.bjda.com 2011, réflex., n°21.
  • Plaidoyer pour une nécessaire dualité de la faute intentionnelle, (co-écrit avec S. Abravanel-Jolly), Lamy assurances 2011, actualités, n°D.
  • Aperçu sur la garantie universelle des risques locatifs, RGDA 2010, p. 287.
  • L’assurance et la réforme de la prescription en matière civile, (loi n° 2008-561, 17 juin 2008), RGDA 2009, p. 1.
  • L’assurabilité des grands chantiers hors habitation,  Droit et patrimoine 2009, p. 12
  • Libres propos : Et si le défaut de performance énergétique pouvait être qualifié de dommage de nature décennale ? actuassurance.com / www.bjda.com 2009, réflex., n°12.
  • Les modes de preuve du contrat d’assurance : Etat des lieux, LPA 2008, n° 197, p. 5.
  • L’application du droit de la consommation à l’assurance de groupe(à propos de l’arrêt de la deuxième chambre civile du 22 mai 2008), actuassurance.com/www.bjda.com 2008, réflex., n°5-6.
  • Le contenu de l’information de l’assuré, extrait du colloque « l’information de l’assuré : Insuffisances ou trop-plein ? organisé par l’IAL, RGDA 2007, p. 464.

Notes et observations sous arrêts

(non détaillé)

  • Co-responsable de la chronique assurance à la Revue Trimestrielle de Droit Immobilier (RTDI), Reuters Editons (de 2012 à 2016 : commentaires sous arrêts tous les 3 mois).
  • Co-responsable de la rubrique assurance au BACALY (Bulletin des arrêts de la Cour d’appel de Lyon), Université Jean Moulin Lyon 3 (depuis janvier 2012 : obs. sous arrêts tous les 6 mois).
  • Co-responsable des rubriques « Droit commun des assurances », « Assurance automobile » et « Assurance transport », Revue l’Essentiel droit des assurances (LEDA), Lextenso Editions (depuis 2010, obs. sous arrêts tous les mois).
  • Création et direction de la Revue Numérique en Droit des Assurances : actuassurance.com devenue BJDA, (depuis janvier 2008 : obs. et commentaires sous arrêts, chroniques tous les deux mois).
  • Revue Générale du Droit des Assurances (RGDA), Lextenso éditions (2009 à 2011 : commentaires sous arrêts tous les 3 mois).

 

Interventions à des colloques ou conférences

  • 10 octobre 2015 : Intervention au colloque organisé par la Faculté de droit et de sciences politiques de l’Université Lumière  Lyon 2 sur le thème « Quel droit pour quels risques ? ». Thème de l’intervention : « La nécessaire assurance des risques ».
  • 18 juin 2014 : Animation d’une table ronde au colloque organisé par la Faculté de droit de l’Université Jean-Moulin Lyon 3 sur le thème « Recourir au contrat de transaction : quels profits pour quels risques? ». Thème de la table ronde : « La transaction en assurance ».
  • 18 novembre 2006 : Intervention au colloque organisé par l’Institut des Assurances de Lyon de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 sur le thème « L’information de l’assuré : insuffisances ou trop-plein ? ». Thème de l’intervention : « Le contenu de l’information de l’assuré ».