L’équipe BJDA

Direction scientifique :

Sabine ABRAVANEL-JOLLY (SAJ)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon, Vice-présidente de la Section et du Collège d’experts de droit privé de Lyon 3

Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA (AAL)
Maître de conférences, HDR en droit privé – Lyon 3, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon

Les auteurs universitaires :

Philippe CASSON
Maître de conférences HDR en droit privé,
Université de Haute-Alsace

Alain DEVERS
Maître de conférences, HDR en droit privé,
Université Lyon 3 et Avocat au Barreau de Lyon

Loïc DE GRAËVE
Maître de conférences en droit privé,
Université de Lorraine

Jean-Michel DO CARMO SILVA
Professeur de droit, EM Grenoble

Didier KRAJESKI
Professeur en droit privé, Université Toulouse 1

Matthieu ROBINEAU
Maître de conférences en droit privé,
Université d’Orléans

Les auteurs praticiens :

Maud BENTIN-LIARAS
Docteur en droit, Consultante,
Chargée de cours à l’Université Lyon 3

Cyrille CHARBONNEAU
Avocat, Docteur en droit,
Chargé de cours à l’Université de Paris 1

Anne GUILLOU
Avocat au Barreau de Paris

Lionel LEFEBVRE
Avocat au barreau de Paris, Cabinet Orid

Alban POUSSET-BOUGÈRE
Avocat au Barreau de Lyon,
Cabinet Cornet-Vincent-Segurel

Olivier ROUMÉLIAN
Avocat associé, Cabinet Artesia

 


 

Sabine ABRAVANEL-JOLLY

Co-fondatrice de la Revue Numérique en Droit des Assurances :
www.actuassurance.com devenue www.bjda.com

► Fonctions universitaires :
– Maître de conférences en droit privé, HDR, à l’Université Jean Moulin – Lyon 3
– Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon
– Vice-présidente de la Section et du collège d’experts de Droit privé – Lyon 3
– Co-directrice de la Maison de l’Assurance et de l’Actuariat de Lyon (MAA)

► Activités en matière d’enseignement ou formation professionnelle :
Droit des assurances : 
– Droit du contrat d’assurance (M1 et ISFA-actuaires en assurance)
– Assurances automobile (M2)
– Risques et assurances d’entreprise (M2)
– Assurance RC professionnelle des avocats (M2)
– Anglais juridique des assurances (M2)
– Responsabilité et assurance (L3-Collège de droit)

Droit civil :
– Droit des obligations (L2)
– Droit des personnes et des incapacités (L1 et M2)
– Responsabilité civile générale (M2)
– Fonds de garantie

► Publications (Extraits) et communications :

  • Ouvrages individuels

Manuel de Droit des assurances, Ellipses, 2e éd. janv. 2017 (à jour Réforme droit des obligations).
Un an de jurisprudence en droit des Assurances, LexisNexis, coll. Actualités, 2014 (co-écrit).
La protection du secret en droit des personnes et de la famille, Thèse publiée, 1ère éd. La Baule, 2000, puis 2e éd. Defrénois, 2005.

  • Ouvrages collectifs

« La socialisation de la réparation : fonds d’indemnisation et assurances », chapitre sur « Les assurances de responsabilité : l’étendue des garanties », Recueil des travaux du groupe de recherche européen sur la RC et l’assurance (GRERCA), Poitiers, déc. 2014, éd. Bruylant, 2015, p. 292-311.

  • Articles

– « La faute inexcusable de la victime non conductrice : Revirement sur la conscience du danger : désormais appréciée in concreto », à propos de Cass. 2e civ., 2 mars 2017, n° 16-11986, PB, www.actuassurance.com / www.bjda.com 2017, n° 50.
– « L’admission de la faute dolosive comme exclusion légale de risque par la chambre criminelle mais une définition à revoir », à propos de Cass. crim., 6 déc. 2016, n° 15-81592, www.actuassurance.com/www.bjda.com 2017, n° 49.
– « Droit à la vérité de l’assureur versus Droit à la vie privée de l’assuré », www.actuassurance.com 2017, n° 48.
– « Fin du rôle exonératoire de l’acceptation des risques ? », RLDA déc. 2015, p. 46.
– « Condamnation des mentions pré rédigées par la Chambre mixte », RLDA déc. 2014, p. 77.
« La faute intentionnelle en assurance : d’une approche exclusivement subjective à l’admission progressive de la faute dolosive », chronique de Droit des assurances, RLDA déc. 2013, p. 68.
Nécessité du maintien de la distinction entre exclusion et condition de garantie en assurance, D. 2012, chron. 957.
– « De la juste application de l’article L. 121-2 du Code des assurances » (garantie de la faute commise par une des personnes dont l’assuré est civilement responsable), Lamy Assurances, Bull. act. févr. 2013.
« Etat des lieux de la nullité pour fausse déclaration intentionnelle de risques », www.actuassurance.com 2011, n° 19, Analyses.
Notion de faute intentionnelle en assurance : une nécessaire dualité », www.actuassurance.com 2009, n° 11, Analyses.
Secret médical et assurances de personnes, RGDA 2005, p. 885.
– «  Le Fonds de garantie des accidents de circulation et de chasse rebaptisé FGAOD », RCA 2004, chron. p. 4.
Indu et assurance, RGDA 2000, p. 15.

  • Fascicules

Fascicules 280-10 « Droit à indemnisation » et  280-20 « Procédure d’offre en assurance automobile », J.-Cl. Resp. civ. et assur., les deux refondus en 2016. – Rubriques « Assurance Transport », Rép. com Dalloz, 2014. – « Fonds de garantie », Rép. civ. Dalloz, 2013, refonte. – « Assurance des Associations », Lamy Associations, 2016. – Rubriques identifiées au Code des Assurances LexisNexis, 2017, mise à jour annuelle depuis 9 ans : Règles communes aux assurances de dommages et de personnes ; Compétence juridictionnelle ; Assurance décès-invalidité ; Bureau Central de tarification ; Accidents de la circulation ; Assurance automobile ; Convention AERAS ; Assurances contre l’incendie, assurance des risques de catastrophes naturelles ; Assurance des risques de catastrophes technologiques.

  • Chroniques (commentaires d’arrêts nombreux et réguliers depuis 2004)

Co-Responsable :

1) de la Rubrique « Assurances de l’immobilier », RTDI, de 2012 à 2016 ;

2) des Rubriques « Droit commun des assurances », « Assurance automobile » et « Assurance transport », LEDA – Lextenso depuis 2010 ;

3) des Rubriques « Droit des assurances », « Assurance automobile », « Assurance de dommages », « Fonds de garantie », « Assurances de personnes non vie » et « Responsabilité civile », www.actuassurance.com/www.bjda.com, depuis 2008 ;

4) des Rubriques « Assurances en général », « Assurances de dommages », et « Assurances de personnes », RGDA de 2004 à 2012.

  • Interventions à des colloques ou conférences :

« Transparence en santé et assurance », Actes du colloque « La transparence en santé », Faculté de droit de St Etienne, sept. 2013, RGDM 2014, n° 51, p. 115-124.

« Respect de la vie privée et Notariat », Actes du colloque « Vie privée et Notariat », Berlin, 2010, Revue Mouvement Jeune Notariat, 2010, p. 398.

– « Les sanctions de l’obligation d’information en assurance », Actes du colloque « L’information en assurances », RGDA 2007, p. 483.